L’Agence italienne des douanes et des monopoles (ADM) innove et Nova Systems a saisi l’occasion pour développer un nouveau système dédié aux opérateurs douaniers dans la solution logicielle BeOne. La société informatique a ainsi complété le développement de la gestion des déclarations d’importation dans BeOne.
L’ADM a été parmi les premières en Europe à adopter le nouveau Code des douanes de l’Union et donc le logiciel BeOne pourra être adopté dans tous les États européens qui s’aligneront sur la nouvelle législation, qui prévoit la modification des messages envoyés par voie télématique aux douanes. Avec l’échéance du 9 juin 2022, en Italie, le processus de migration progressive a commencé pour toutes les opérations d’importation, qui passent de la gestion par l’ancien format douanier au nouveau système numérique. Nova Systems a avancé rapidement, une fois encore en avance sur le temps.
Voici les déclarations concernés :
- H1 Déclaration de mise en libre pratique et régime particulier — utilisation spécifique — déclaration pour destination particulière
- H2 Stockage – Déclaration pour entreposage douanier
- H3 Déclaration d’admission temporaire
- H4 Déclaration pour perfectionnement actif
- H5 Déclaration pour l’introduction de marchandises dans le cadre des échanges avec des territoires fiscaux spéciaux
- H6 Déclarations de douane dans le trafic postal de mise en libre pratique
- H7 Déclaration douanière pour la mise en libre pratique de lots bénéficiant d’une exonération de droits à l’importation conformément à l’article 23, paragraphe 1, ou à l’article 25, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1186/2009
- I1 Déclaration d’importation simplifiée
- I2 Présentation en douane de marchandises en cas d’inscription dans les écritures du déclarant ou dans le cadre de déclarations en douane déposées préalablement à la présentation des marchandises à l’importation
« Nous avons commencé par le développement des différents messages intégrés dans BeOne, en suivant le code des douanes de l’UE et le modèle EUCDM et en mettant en œuvre toutes les indications. Cela nous a permis de gérer tout de suite tous les types de messages d’importation, ainsi que le message G4 de Déclaration de dépôt temporaire, qui concerne l’introduction de marchandises dans des entrepôts de dépôt temporaire »
– explique Francesco Tomassini, chef du produit douanier chez Nova Systems –. Parallèlement au développement du nouveau module, nous nous sommes attachés à améliorer l’interface du système pour le rendre encore plus fonctionnel. L’utilisateur peut maintenant tirer le meilleur parti de chaque intégration du module douane avec les autres fonctionnalités de BeOne ».
La nouvelle technologie développée par BeOne implique un système totalement automatisé pour l’utilisateur, qui se charge d’envoyer la déclaration dans le nouveau système douanier télématique et de la signer en même temps grâce à un service de signature numérique à distance. « La nouvelle déclaration douanière a été analysée dans le cadre d’un flux de travail plus large, impliquant tous les autres modules opérationnels et comptables de BeOne, notamment ceux relatifs aux expéditions, à l’entrepôt tiers et à la comptabilité, avec facturation automatique et contrôle de la perception effective des droits de douane, ainsi que la comptabilisation automatique du report de douane« , poursuit Tomassini. « Le module douanier de BeOne est prêt à effectuer des soumissions complètes ou partielles de transactions douanières, ainsi que la rectification et l’annulation télématiques de la déclaration« .
Le processus se poursuivra au cours du mois de juin, pendant les quatre étapes fixées par l’Agence des douanes. « Dès aujourd’hui, nous sommes en mesure d’accepter toutes les opérations des différentes procédures douanières avec BeOne. La douane du futur intégrera également les opérations d’exportation et de transit dans le nouveau modèle EUCDM en 2023. Ayant structuré le module BeOne en ligne et en pleine compatibilité avec le nouveau modèle EUCDM, nous avons déjà la base de données prête pour ce type de messages. Nous serons ainsi à même d’intégrer immédiatement les futures innovations en matière d’exportation et de transit », conclut M. Tomassini.
